SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AVRIL, société civile SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE, société civile
Numéro de dépôt :
97660421
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2027
Présentation de la marque EDITIONS QUATRE FLEUVES
Déposée le 16 janvier 1997 par la société SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AVRIL et la société SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITIONS QUATRE FLEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Les déposants sont la société SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AVRIL domicilié(e) 51 bis rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE domicilié(e) 68 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque EDITIONS QUATRE FLEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AVRIL, société civile - 51 bis rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS AMARANTE, société civile - 68 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 4
FIDAL, - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327643 - Publication au BOPI 2006-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Inscription le 11 avril 2000 - Concession de licence n°298581 - Publication au BOPI 2000-04-11
Inscription le 7 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°407208 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 7 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°407209 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 24 février 2005 - Concession de licence n°408285 - Publication au BOPI 2005-02-24
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638701 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27
Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789379 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Inscription le 15 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°805535 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15
Livres pour adultes, livres pour la jeunesse sur tous supports: papier, carton, tissu. - Edition et conception de livres - Services d'édition. Conception de livres, de maquettes. Correction relecture et édition pour des tiers. - Service de librairies et de bibliothèques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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